Vous êtes actuellement sur le site de :
Raison sociale : SARL ROBERT-DENOGENT
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, consommez avec modération.
Responsable de la société : M. Jean-Jacques ROBERT
Responsable de la publication : M. Jean-Jacques ROBERT
Adresse : Le Plan – 71960 FUISSÉ
Téléphone : 03 85 35 65 39 - Télécopie : 03 85 35 66 69
Code APE / NAF : 1102B
SIRET : 44200523700015
N° TVA intra-communautaire :
FR18442005237
INFORMATIQUE ET LIBERTES :
Les informations susceptibles d'être publiées sur le présent site sont exclusivement destinées au traitement de votre demande par : SARL ROBERT-DENOGENT
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés) Le droit de rectification s'exerce en nous écrivant, par e-mail ou par courrier recommandé à l'adresse :
info@robert-denogent.com
ou
Le Plan – 71960 FUISSÉ
DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE :
Le site Internet : www.robert-denogent.com
et leurs droits d'auteur sont protégés tels que prévu au Livre I, Titre I et II du code de la propriété intellectuelle en sa partie législative. En conséquence, toute utilisation des produits y compris tout ou partie du site Internet www.robert-denogent.com
ne peut être faite que par autorisation écrite.
Selon les règles du droit commun, la société : SARL ROBERT-DENOGENT
pourra mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs et/ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées.
L'internaute ne peut communiquer tout ou partie du site Internet : www.robert-denogent.com
à des tiers même si ils lui sont juridiquement distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication des données d'origine, soit indirectement sous forme combinée desdites données.
L'internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie du site Internet www.robert-denogent.com et les données qu'il contiennent, y compris les photos.
L'appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives aux droits d'auteur et aux droits de producteurs prévus par le code de la propriété intellectuelle et industrielle.
CONCEPTION - HEBERGEMENT : © JBWorks - 2017